fbpx

Les mentions légales

Informations générales

Le site «www.bellecour-literie.fr» (le site), est édité par la société : Senso Pur.

  • Adresse postale du siège social :
    40, Rue Antoine Condorcet
    38090 Vaulx-Milieu
  • Nom de la société :
    Senso Pur
  • Nom commercial du site :
    Bellecour Literie
  • Forme juridique :
    Société par Actions Simplifiée
  • Immatriculée au R.C.S. de :
    Vienne
  • Sous le numéro :
    521 392 613
  • Siret :
    521 392 613 00035
  • Code A.P.E. :
    3103Z
  • Capital social :
    10.000 €
  • E-mail :
    contact@bellecour-literie.fr

Conception et réalisation

  • Le site est hébergé par :
    Dag Technologies (www.dagtechnologies.fr).
  • Conception graphique et développement :
    Agence Awam (www.agence-awam.fr)

Fonctionnement

Le site est accessible 7 jours sur 7, 24 heures sur 24, sous réserve des interruptions nécessaires aux opérations techniques de maintenance, d’entretien et de mise à jour que le site jugerait utile d’effectuer. Le bénéfice de nos prestations de services en ligne (vente de literie et accessoires de literie, leur livraison, assistance téléphonique, etc.) suppose l’acceptation préalable de nos conditions générales et d’utilisation, lesquelles sont en permanence accessibles sur le site.

Données personnelles

Le site s’engage à ce que la collecte et le traitement de données à caractère personnel, effectués à partir du présent site et dont le site est responsable, soient effectués conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés dite loi « Informatique et Libertés ». Par données à caractère personnel, le site entend toutes les informations relatives à une personne physique identifiée ou identifiable par un ou plusieurs éléments qui lui sont propres fournis sur le site afin de commander un article ou tout autre service auquel vous pouvez avoir accès à partir du site. Les informations ainsi fournies sur le site permettent le traitement des demandes. Elles peuvent en outre (si la case correspondante est cochée dans le formulaire de commande), être utilisées par le site et elle seule à des fins de prospection. Les données ne sont transmises à aucun tiers.

Droits sur vos données personnelles

Vous disposez d’un droit d’opposition au traitement par le site des données personnelles vous concernant, ainsi que du droit de vous opposer, sans frais, à ce que vos données personnelles soient utilisées à des fins de prospection, notamment commerciale par le site. L’opposition au traitement de vos données à caractère personnel peut avoir pour conséquence d’empêcher le site d’assurer la prestation demandée, ce qui ne saurait lui être reproché. Par ailleurs, vous disposez d’un droit d’accès, de communication, de modification, de rectification et de suppression des informations vous concernant, et recueillies lors de vos visites du site. Nous vous indiquons qu’une copie des données à caractère personnel vous concernant peut vous être délivrée, à votre demande et contre remboursement des coûts de reproduction de celle-ci. Toutefois, le site a la possibilité de s’opposer aux demandes manifestement abusives, notamment par leur nombre, leur caractère répétitif ou systématique.

Pour exercer ce droit, il suffit :

  • D’adresser un courrier postal à l’adresse suivante :
    Bellecour Literie (Senso Pur)
    40, Rue Antoine Condorcet
    38090 Vaulx-Milieu
  • D’adresser un e-mail à l’adresse suivante :
    contact@bellecour-literie.fr
  • De téléphoner au :
    04 74 07 33 51

Les informations personnelles recueillies dans le cadre du service sont conservées conformément aux règles prescrites par la loi « Informatique et Libertés », et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement.

Prospection électronique

Les adresses électroniques non professionnelles collectées sur le site peuvent être utilisées par le site à des fins de prospection électronique, relative à nos prestations de services. Vous pourrez toutefois vous opposer à la réception de ces prospections en cliquant sur le lien de désinscription contenu dans les courriels que nous sommes susceptibles de vous adresser par voie électronique. Conformément aux dispositions de la Loi sur la Confiance dans l’Économie Numérique (L.C.E.N.) du 21 juin 2004 et à l’avis de la C.N.I.L. en date du 2 mars 2005, le site est susceptible d’utiliser les adresses électroniques professionnelles qui lui sont transmises afin de faire parvenir aux utilisateurs de ces adresses électroniques des publicités relatives à ses propres services. Vous pourrez toutefois vous opposer à une telle prospection par voie électronique, soit au moment de la collecte de vos données, soit à la réception de cette prospection en cliquant sur le lien de désinscription contenu dans le message que nous sommes susceptibles de vous adresser.

Propriété intellectuelle

La structure générale du site et l’ensemble des contenus diffusés sur ce site (images, articles, photographies, logos, marques, vidéos, sons, textes, etc.), sont protégés par la législation en vigueur en France en matière de propriété intellectuelle, et notamment le droit d’auteur, les droits voisins, le droit des marques, le droit à l’image, et par la législation internationale en vigueur. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les photos, les textes, les documents téléchargeables, les représentations iconographiques. À ce titre, à défaut d’autorisation expresse du site, il est strictement interdit d’exploiter les contenus du site et notamment de les reproduire, représenter, modifier ou adapter en tout ou partie.

Responsabilité

Le site ne saurait garantir à l’utilisateur le secret des correspondances des courriers électroniques ou de tout autre mode de communication utilisant le support du réseau internet et pouvant être captés par un tiers, du fait du mode de circulation des données sur ce réseau. De plus, il appartient à chaque utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur internet.

La responsabilité du site ne saurait être engagée notamment dans les cas suivants :

  • Difficultés de fonctionnement ou interruption des services en ligne ;
  • Interruptions momentanées du site nécessaires à son évolution, maintenance ou mise à jour ;
  • Défaillances ou dysfonctionnement du réseau Internet dans la transmission de données, messages ou documents ;
  • Fait imprévisible et insurmontable, d’un tiers étranger à la fourniture des prestations proposées sur le site :
  • En cas de force majeure empêchant l’exécution du site de ses prestations.

Par ailleurs, le site ne saurait être responsable des conséquences, directes ou indirectes, pouvant découler de vos erreurs de saisie de coordonnées ou de toute autre information incomplète ou erronée transmise par vos soins via le présent site. Les photographies reproduites sur le site ont une valeur strictement illustrative et sont dénuées de toute valeur contractuelle.

Liens hypertextes

La création de liens hypertextes (simples ou profonds) vers le site est soumise à l’accord préalable du site. Les liens hypertextes mis en œuvre en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité du site celui-ci n’exerçant aucun contrôle sur le contenu de ces sites.

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée.

Close

Bellecour Literie

Matelas et sommiers pour les hôteliers

Close

Sign in

Close

Cart (0)

Cart is empty No products in the cart.

Bellecour Literie

Matelas et sommiers pour les hôteliers